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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MC diffusion
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SIEGE ANATOMIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIEGE ANATOMIQUE
MC diffusion SA

Numéro de dépôt :
1713875
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2011

Présentation de la marque SIEGE ANATOMIQUE

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MC diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIEGE ANATOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MC diffusion domicilié(e) 18 rue de Maubeuge, 75009 PARIS (dossier no 2202751) - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 122 595 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MC diffusion SA domicilié(e) (dossier no 2202751) - France.

La marque SIEGE ANATOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIEGE ANATOMIQUE est expirée depuis le 23 décembre 2011.

MC diffusion a également déposé les autres marques suivantes : SOUTIEN DOS ANATOMIQUE , DO DAVID OLIVIER LINGE DE MAISON , MATELAS ANATOMIQUE , L'AMI DU DOS , Nature & Ergonomie , IDROFIL LA CULTURE FACILE , LEV'FACILE , FAUTEUIL ANATOMIQUE , LA BOUTIQUE DU DOS , REPOSE NUQUE ANATOMIQUE


MC diffusion SA - 18 rue de Maubeuge, 75009 PARIS (dossier no 2202751) - France - SIREN 409122595


MC diffusion SA - (dossier no 2202751) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2001 n°2202751 - Publication au BOPI 2001-06-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 28 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244911 - Publication au BOPI 1997-10-28

Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160481 - Publication au BOPI 1993-07-01

Sièges adaptés aux formes corporelles en application de l'ergonomie